MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 15 juin 2026

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1. Éditeur du site

Le site Ateliers du Couvent est édité par :

Sébastien Marc Barrère
Entrepreneur individuel

Nom commercial : Ateliers du Couvent

Adresse :

2 rue Maubec
81500 Giroussens

Téléphone :

06 70 83 38 45

Adresse électronique :

contact@ateliersducouvent.fr

SIREN : 453 149 643

SIRET : 453 149 643 00042

Code APE : 23.41Z

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.  


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Sébastien Barrère

Téléphone : 06 70 83 38 45

Email : contact@ateliersducouvent.fr


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud⁠

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

Téléphone : 1007


4. Conception et réalisation

Le site internet a été conçu et est administré par :

Sébastien Barrère – Ateliers du Couvent


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

  • textes ;
  • photographies ;
  • illustrations ;
  • graphismes ;
  • logos ;
  • vidéos ;
  • documents téléchargeables ;

sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.


6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

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7. Liens hypertextes

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8. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page :

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9. Cookies

Les modalités relatives aux cookies et autres traceurs sont détaillées dans la page :

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10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, les Ateliers du Couvent ont mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est :

CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
27 avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond

Le consommateur peut déposer sa demande de médiation :

CNPM Médiation Consommation⁠

ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.  


11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation française applicable.


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