ENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l’entreprise/du responsable légal : SEBASTIEN BARRERE
Adresse du siège social : 2 Rue Maubec 81500 Giroussens
Forme juridique : Entrepreneur individuel 92.3A- Activités artistiques
23.41Z – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Numéro SIRET : 453 149 643 00042
Adresse e-mail : seb@utilisateur
Directeur de la publication : Sébastien Barrère
Etablissement actif depuis le 01/04/2021
2. HÉBERGEUR
Nom de l’hébergeur : OVH
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA,
société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2,
rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Le site et son contenu (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété de Sébastien Barrère.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation peut faire l’objet de poursuites.
4. DONNÉES PERSONNELLES
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6. RESPONSABILITÉ
Sébastien Barrere décline toute responsabilité quant à l’utilisation du contenu du site et aux éventuels préjudices qui pourraient en découler.
7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.barrere.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit :
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.
En cas de litige en relation avec l’utilisation du site www.barrere.com, la juridiction compétente est soumise au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
8. CONTACT
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : seb@barrere.com ou par courrier à l’adresse du siège social.